Marie Schmit


Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie Le Bras
De: SCHMIT (Marie), épouse LE BRAS
substitute (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Schmit (Marie), épouse Le Bras
substitute (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Marie Schmit, épouse Le Bras
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Schmit (Marie), épouse Lebras
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre suppléant
Remplace:Mme Maitre-Pierre (Agnès)
Groupe:
Comité consultatif de libération conditionnelle
suppleant
JORFTEXT000000577579(source JORF)
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Marie Schmit
auditeur de justice
Objet:
Juge de l'application des peines
Remplace:
M. Picquart
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.